CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

CONDITIONS D'UTILISATION

Welcome to our online site! Ateliers de Chevreuse vous fournissent leurs services sous réserve des conditions suivantes. Si vous visitez ou achetez sur ce site Web, vous acceptez ces conditions. Veuillez les lire attentivement. ​

Confidentialité

Veuillez consulter notre avis de confidentialité, qui régit également votre visite sur notre site Web, pour comprendre nos pratiques.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Lorsque vous visitez Mobilier-teletravail-adc.com ou que vous nous envoyez des e-mails, vous communiquez avec nous par voie électronique. Vous consentez à recevoir des communications de notre part de manière électronique. Nous communiquerons avec vous par e-mail ou en publiant des avis sur ce site. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique satisfont à toute exigence légale voulant que ces communications soient écrites.

DROITS D'AUTEUR

Tout le contenu inclus sur ce site, tel que le texte, les graphiques, les logos, les icônes de bouton, les images, les clips audio, les téléchargements numériques, les compilations de données et les logiciels, est la propriété de Mobilier-teletravail-adc.com ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur. La compilation de tout le contenu de ce site est la propriété exclusive de Mobilier-teletravail-adc.com, avec les droits d'auteur de cette collection par Mobilier-teletravail-adc.com, et protégée par les lois internationales sur les droits d'auteur.

MARQUES DE COMMERCE

Les marques déposées et la présentation commerciale de Mobilier-teletravail-adc.com ne peuvent pas être utilisées en relation avec un produit ou un service qui n'est pas Mobilier-teletravail-adc.com, de quelque manière que ce soit susceptible de semer la confusion parmi les clients, ou de toute manière qui dénigre ou discrédite Mobilier-teletravail-adc.com. Toutes les autres marques non détenues par Mobilier-teletravail-adc.com ou ses filiales qui apparaissent sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent ou non être affiliés, connectés ou sponsorisés par Mobilier-teletravail-adc.com ou ses filiales.

LICENCE ET ACCÈS AU SITE

Mobilier-teletravail-adc.com vous accorde une licence limitée pour accéder et faire un usage personnel de ce site et ne pas le télécharger (autre que la mise en cache de page) ou le modifier, ou une partie de celui-ci, sauf avec le consentement écrit exprès de Mobilier-teletravail-adc.com. Cette licence n'inclut aucune revente ou utilisation commerciale de ce site ou de son contenu: toute collecte et utilisation de toute liste de produits, descriptions ou prix: toute utilisation dérivée de ce site ou de son contenu: tout téléchargement ou copie d'informations de compte pour le bénéfice d'un autre commerçant: ou toute utilisation de data mining, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données. Ce site ou toute partie de ce site ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou autrement exploité à des fins commerciales sans le consentement écrit exprès de Mobilier-teletravail-adc.com. Vous ne pouvez pas encadrer ou utiliser des techniques d'encadrement pour inclure une marque, un logo ou d'autres informations exclusives (y compris les images, le texte, la mise en page ou la forme) de Mobilier-teletravail-adc.com et de nos associés sans consentement écrit exprès. Vous ne pouvez utiliser aucune balise Meta ou tout autre «texte caché» utilisant le nom ou les marques de Mobilier-teletravail-adc.com sans le consentement écrit exprès de Mobilier-teletravail-adc.com. Toute utilisation non autorisée met fin à l'autorisation ou à la licence accordée par Mobilier-teletravail-adc.com. Vous bénéficiez d'un droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte vers la page d'accueil de Mobilier-teletravail-adc.com tant que le lien ne présente pas Mobilier-teletravail-adc.com, ses associés ou leurs produits ou services de manière fausse, trompeuse, dérogatoire ou autrement offensante. matière.

VOTRE COMPTE DE MEMBRE

Si vous utilisez ce site, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe et de la restriction de l'accès à votre ordinateur, et vous acceptez d'accepter la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou mot de passe. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser notre site Web qu'avec la participation d'un parent ou d'un tuteur. Mobilier-teletravail-adc.com et ses associés se réservent le droit de refuser le service, de résilier des comptes, de supprimer ou de modifier du contenu ou d'annuler des commandes à leur seule discrétion.

AVIS, COMMENTAIRES, EMAILS ET AUTRES CONTENUS

Les visiteurs peuvent publier des critiques, des commentaires et d'autres contenus: et soumettre des suggestions, des idées, des commentaires, des questions ou d'autres informations, à condition que le contenu ne soit pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, envahissant la vie privée, enfreignant les droits de propriété intellectuelle, ou autrement préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas en ou ne contient pas de virus logiciels, de campagne politique, de sollicitation commerciale, de chaînes de lettres, d'envois en masse ou de toute forme de «spam». Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une personne ou une entité ou induire en erreur quant à l'origine d'une carte ou d'un autre contenu. Mobilier-teletravail-adc.com se réserve le droit (mais pas l'obligation) de supprimer ou de modifier ce contenu, mais ne révise pas régulièrement le contenu publié. Si vous publiez du contenu ou soumettez du matériel, et sauf indication contraire de notre part, vous accordez à Mobilier-teletravail-adc.com et ses associés un droit non exclusif, libre de redevance, perpétuel, irrévocable et entièrement sous-licenciable d'utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées, distribuer et afficher ce contenu dans le monde entier médias. Vous accordez à Mobilier-teletravail-adc.com et à ses associés et sous-licenciés le droit d'utiliser le nom que vous soumettez en relation avec ce contenu, s'ils le souhaitent. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le contenu que vous publiez: que le contenu est exact: que l'utilisation du contenu que vous fournissez ne viole pas cette politique et ne causera aucun préjudice à toute personne ou entité: et que vous indemniserez Mobilier-teletravail-adc.com ou ses associés pour toutes les réclamations résultant du contenu que vous fournissez. Mobilier-teletravail-adc.com a le droit, mais non l'obligation, de surveiller et de modifier ou de supprimer toute activité ou contenu. Mobilier-teletravail-adc.com n'assume aucune responsabilité et n'assume aucune responsabilité pour tout contenu publié par vous ou par un tiers.

RISQUE DE PERTE

Tous les articles achetés auprès de Mobilier-teletravail-adc.com sont fabriqués conformément à un contrat d'expédition. Cela signifie essentiellement que le risque de perte et le titre de propriété de ces articles vous sont transférés dès notre livraison au transporteur.

DESCRIPTIONS DES PRODUITS

Mobilier-teletravail-adc.com et ses associés tentent d'être aussi précis que possible. Cependant, Mobilier-teletravail-adc.com ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu de ce site sont exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreur. Si un produit proposé par Mobilier-teletravail-adc.com lui-même ne correspond pas à la description, votre seul recours est de le retourner dans un état non utilisé.

EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
CE SITE EST FOURNI PAR Mobilier-teletravail-adc.com SUR UNE BASE «TEL QUEL» ET «TEL QUE DISPONIBLE». Mobilier-teletravail-adc.com NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION OU GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DE CE SITE OU AUX INFORMATIONS, CONTENU, MATÉRIEL OU PRODUITS INCLUS SUR CE SITE. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, Mobilier-teletravail-adc.com DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Mobilier-teletravail-adc.com NE GARANTIT PAS QUE CE SITE, SES SERVEURS OU E-MAIL ENVOYÉS À PARTIR DE Mobilier-teletravail-adc.com SONT EXEMPT DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX. Mobilier-teletravail-adc.com NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE CE SITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER AUX DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, PUNITIFS ET CONSÉCUTIFS. CERTAINES LOIS DE L'ÉTAT NE PERMETTENT PAS LES LIMITATIONS DES GARANTIES IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, CERTAINES OU TOUTES LES EXCLUSIONS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS, ET VOUS POURRIEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

LOI APPLICABLE

En visitant Mobilier-teletravail-adc.com, vous acceptez que les lois de l'état de DEFINE_STATE, DEFINE_COUNTRY, sans égard aux principes de conflit de lois, régiront les présentes Conditions d'utilisation et tout différend de quelque sorte que ce soit qui pourrait survenir entre vous et Mobilier-teletravail-adc.com ou ses associés.

LITIGES

Tout litige lié de quelque manière que ce soit à votre visite chez Mobilier-teletravail-adc.com ou aux produits que vous achetez via Mobilier-teletravail-adc.com sera soumis à un arbitrage confidentiel à DEFINE_STATE, DEFINE_COUNTRY, sauf que, dans la mesure où vous avez violé ou menacé de violer de quelque manière que ce soit les droits de propriété intellectuelle de Mobilier-teletravail-adc.com, Mobilier-teletravail-adc.com peut demander une injonction ou toute autre réparation appropriée dans tout État ou tribunal fédéral de l'État de DEFINE_STATE, DEFINE_COUNTRY, et vous consentez à la compétence et au tribunal exclusifs de ces tribunaux. L'arbitrage en vertu de cet accord sera conduit selon les règles alors en vigueur de l'American Arbitration Association. La sentence des arbitres est contraignante et peut être inscrite comme jugement dans tout tribunal compétent. Dans toute la mesure permise par la loi applicable,

POLITIQUES, MODIFICATION ET DISSOCIABILITÉ DU SITE

Veuillez consulter nos autres politiques, telles que notre politique d'expédition et de retour, publiées sur ce site. Ces politiques régissent également votre visite sur Mobilier-teletravail-adc.com. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à notre site, à nos politiques et à ces conditions d'utilisation à tout moment. Si l'une de ces conditions est jugée invalide, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette condition sera réputée séparable et n'affectera pas la validité et le caractère exécutoire de toute condition restante.